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Annexe(s) des actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Annexe(s) des actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/67d4fb6a19cbed46f924f7ad
Description
Les annexes sont des documents complémentaires aux actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille. Ces annexes sont obligatoirement diffusées depuis le 1er juillet 2022.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . Catégories : Administration, action publique. Administration, Action publique : Actes réglementaires. Administration, Action publique : Assemblée.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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